Aller au contenu
  • Accueil / Actus
  • L’ANAC
    • Mot du Directeur Général
    • Equipe dirigeante
    • Présentation et missions
    • Organisation
    • Mentions légales
    • Connexion
  • Qualité
    • Politique Qualité
    • Manuel qualité et Procédures qualités
  • Infrastructures
    • Aéroports et aérodromes
    • Aide à la navigation aérienne
    • SAR
  • Inspections
    • Audits et inspections
    • Accès réservé
      • AIR
      • OPS
      • ANS
      • PEL
      • AGA
    • Politique inspection
      • Programme de surveillance continue
      • Programme SAFA
  • Règlementation
    • Textes communautaires
    • AGA
      • Lois
      • Décrets
      • Arrêtés
      • Décisions
      • Circulaires et Instructions
      • Outils (Formulaires, Guides, Procédures, etc…)
    • AIR
      • Lois
      • Décrets
      • Arrêtés
      • Décisions
      • Circulaires et Instructions
      • Outils (Formulaires, Guides, Procédures, etc…)
    • ANS
      • Lois
      • Décrets
      • Arrêtés
      • Décisions
      • Circulaires et Instructions
      • Outils (Formulaires, Guides, Procédures, etc…)
    • PEL
      • Lois
      • Décrets
      • Arrêtés
      • Décisions
      • Circulaires et Instructions
      • Outils (Formulaires, Guides, Procédures, etc…)
    • OPS
      • Lois
      • Décrets
      • Arrêtés
      • Décisions
      • Circulaires et Instructions
      • Outils (Formulaires, Guides, Procédures, etc…)
    • Sûreté
      • Contrôle qualité
      • FAQs
      • Liste des objets interdits en cabines
      • Programme national de sûreté
      • Redevances
  • Transport aérien
    • Agréments
    • Accords aériens
    • Relations internationales
    • Statistiques et évolution
    • Survol et atterissage
    • FAQs
  • Météo
    • Bulletin Agrométéorologique
    • Bulletin de prévision de temps
    • Bulletin de veille climatique
    • Stations météorologiques

Code de l’aviation civile

26. février 201913. mars 2015 par Maixent

 

Code de l’aviation civile CEMAC du 20 avril 2011

 

Répertoire des textes réglementaires et législatifs en matière de l’aviation civile

Catégories Textes nationaux
Navigation des articles
Programme SAFA
Décrets

Survol/atterissage

Recherche

Derniers articles publiés

  • Participation du Directeur Général Adjoint aux consultations aéronautiques entre le Congo et le Bénin.
  • Visite de l’université aéronautique et astronautique de Nanjing en République Populaire de Chine par le Ministre des Transports , de l’Aviation Civile et de la Marine Marchande
  • Formation sur le logiciel European coordination centre for accident and incident reporting systems en sigle « ECCAIRS »
  • Le projet STRESS : penser l’avenir du contrôle aérien
  • Adefunke Adeyemi, IATA : « Le ciel unique, un ingrédient fondamental pour la transformation économique de l’Afrique »

Newsletter

reCAPTCHA demo: Simple page
Email

Liens utiles

Plus de liens

© 2019 Agence Nationale de l' Aviation Civile du Congo