Autres

D-DSA-2082-ORG _ Fiche de spécifications de besoins de formation


D-DSA-2083-ORG _ Formulaire de demande de formation


Formulaire de demande de publication de SUP AIP


Formulaire de notification par l’ANSP des événements ATS


Guide fixant les conditions de qualifications minimales pour  les concepteurs de procédures de vol


Guide sur les minimas opérationnels d’aérodrome


Instruction relative à la licence et aux qualifications des contrôleurs de la  circulation aérienne


Instruction relative à l’installation au remplacement et à la maintenance des moyens de communication de navigation et de surveillance


Instruction relative à la gestion de la sécurité des changements de la navigation aérienne


Procedure de notification des événements ATS


D-DSA-2084-ORG _ Plans annuels de formation


D-DSA-2000-ORG _ Repertoire des fascicules ORG


F-DSA-2020-ORG _ Proposition de rédaction ou d’amendement de document


D-DSA-2126-ORG _ Rapport de synthèse d’inspection


D-DSA-2125-ORG _ Compte rendu provisoire d’inspection


D-DSA-2124-ORG _ Fiche de notification des constatations et recommandations ANAC


D-DSA-2122-ORG _ Tableau de suivi de la réalisation du plan d’inspections et de surveillance continue en matière de sécurité aérienne – Année 2017


D-DSA-2115-ORG _ Liste de constatations


D-DSA-2088-ORG _ Compte rendu d’évaluation de formation OJT


D-DSA-2085-ORG _ Questionnaire d’évaluation de la formation


D-DSA-2087-ORG _ Compte rendu d’évaluation de la performance et des aptitudes inspecteur


Catégories ANS

Décrets

Décret n° 2010-825 du 31 décembre 2010,  portant réglementation de la sécurité aérienne
Décret n° 2010-829 du 31 décembre 2010,  portant assermentation des agents aéronautique civile 
Décret n° 2010-830 du 31 décembre 2010,  portant réglementation de la navigation aérienne
Décret n° 2014-22 du 05 février 2014,  fixant les conditions de recrutement, de nomination et de révocation des Inspections de l’Aviation Civile
Décret n°2014-89 du 21 mars 2014,  portant organisation des services de recherches et de sauvetage des aéronefs, navires et bateaux civils en détresse
Décret n°2015-224 du 23 janvier 2015, relatif immatriculation des aéronefs civils

Catégories ANS

Circulaires et Instructions

Circulaire n°399 relative à l’exigence sur l’établissement et la mise en oeuvre des procédures pour assurer des services aux aéronefs en cas d’urgence.
Circulaire n°0401 relative à la fourniture des renseignements sur l’état des aérodromes et sur l’état opérationnel des installations
Circulaire n°402 relative aux miniums de séparation entre aéronefs
Circulaire n°403 relative à l’enregistrement et à la conservation des données ATS
Circulaire n°404 relative à la fourniture des renseignements météorologiques
Circulaire n°405 relative à la fourniture des renseignements sur l’Etat de fonctionnement des aides à la navigation…
Circulaire n°422 relative au système de régularisation et de contrôle de la diffusion des renseignements aéronautiques
Circulaire n°0426 relative à la collecte et à la communication des données de surveillance RVSM
Circulaire N°0429 Relative à l’élaboration et à la préparation du manuel technique
Circulaire n°0445 relative aux procédures applicables aux aéronefs en cas d’intervention illicite, d’alerte à la bombe et de descente forcée
Circulaire n°0446 relative aux procédures de séparation d’urgence, d’avertissement de conflit à court terme (STCA)…
Circulaire n°0447 relative aux procédures en cas d’interruption des radiocommunications Air-sol
Circulaire n°0449 relative aux examens de la sécurité des organismes des services de la circulation aérienne (ATS)
Circulaire n°0462 relative au contrôle de la circulation des personnes et des véhicules sur les aérodromes du Congo
Circulaire n°0492 relative au système de gestion de la qualité
Circulaire n°0493 relative à l’établissement du plan de mesures d’exception applicables à l’espace aérien de la République du Congo
Circulaire n°1070 relative à la protection des droits d’auteur
Instruction n°0085 relative à la gestion du personnel technique du centre de coordination de sauvetage (RCC) de Brazzaville
Instruction n°0412 relative à la mise en place d’un système de gestion de la sécurité par les fournisseurs de services
Instruction n°0421 relative à la gestion du personnel technique du fournisseur des services de la Navigation Aérienne
Instruction n°0494 relative à la détermination de la capacité du système ATS et du personnel technique associé
Instruction n°7100 relative à l’installation au remplacement et à la maintenance des moyens de communication de Navigation et de surveillance
Instruction n°7105 relative à la licence et aux qualifications des contrôleurs de la circulation aérienne
Instruction n°7111 relative aux procédures pour les services de la navigation aérienne – exploitation techniques des aéronefs
Instruction n° 7110 relative à la gestion de la sécurité des changements de la navigation aérienne
Instruction n°7112 relative à la reproduction, diffusion, tenue à jour des publication des cartes aéronautiques
Instruction  n°7120 relative à la gestion de la sécurité d’un fournisseur de services de la circulation aérienne
Instruction n°7125 relative à la teneur des publications d’information aéronautique
Instruction n°7126 relative à la publication des données et information aéronautiques
Instruction n°7127 relative au remplissage des imprimés NOTAM et ASHTAM
Catégories ANS

Décisions

Décision n°002 relative aux principes des facteurs humains pour les services de la navigation aérienne en République du Congo
Décision n°196 relative aux conditions de qualification et d’expérience minimale pour le personnel d’inspection des services de la Navigation Aérienne (ANS)
Décision n°197 fixant les conditions de performance des fournisseurs des services de la navigation aérienne
Décision n°294 relative aux conditions de qualifications minimales pour les concepteurs de procédures de vol
Décision n°409 portant descriptions d’emploi pour le personnel d’inspection ANS
Décision n°413 relative à la notification et à l’analyse des événements liés à la sécurité dans le domaine de la gestion du trafic aérien (ATM)
Catégories ANS

Arrêtés

Arrêté n° 4357 – MTACMM – CAB – relatif à l’immatriculation des aeronefs civils
Arrêté n° 4358 – MTACMM – CAB – relatif aux licences du personnel aéronautique civile
Arrêté n° 4365 – MTACMM – CAB – relatif à  la gestion de la securite aerienne
Arrêté n°531 – MTACMM-CAB – relatif à l’exercice de la fonction d’inspecteur sécurité de l’aviation
Arrêté n° 532-MTACMM-CAB – relatif aux formations et qualifications des inspecteurs sécurité de l’aviation civile
Arrêté n° 11194-MTACMM-CAB – relatif aux règles de l’air et services de la circulation aérienne
Arrêté n°11196-MTACMM-CAB – relatif aux télécommunications aéronautiques
Arrêté n°11197-MTACMM-CAB – relatif à l’assistance météorologique à la navigation aérienne
Arrêté n°11198-MTACMM-CAB – relatif aux unités de mesure dans l’aéronautique civile
Arrêté n°11199-MTACMM-CAB – relatif aux services d’information aéronautique
Arrêté n°4249 -MTACMM-CAB – fixant l’organisation et les attributions des services et des bureaux de l’agence nationale de l’aviation civile

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